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2025-SM0021 Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de THIMONVILLE

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Avis de marché public organisé par Avenue-Web Systèmes

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Avenue-Web Systèmes

Titre de l’appel d’offres: 2025-SM0021 Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de THIMONVILLE

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2025-02-21

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

La nomenclature CPV positionne cette acquisition sous le code 71351810, soit : Services topographiques.
La durée contractuelle de réalisation est de 50 mois.
L’ensemble de la procédure vise la mise en œuvre du projet "2025-SM0021 Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de THIMONVILLE".
L’entité ayant publié cet avis de participation est Avenue-Web Systèmes.
Le projet est localisé à Seyssinet-Pariset, jugée stratégique pour cette opération.

Description de l’appel d’offres:

Exécution de l'opération d'aménagement foncier de la commune de THIMONVILLE

* Marché à tranches de services mono-attributaire correspondant pour partie à un accord-cadre à bons de commande et pour partie à un marché ordinaire * La partie à accord-cadre à bons de commande correspond : - à la prestation supplémentaire à la demande, dans le cadre de la tranche ferme (montant maxi 300,00 euro(s) Ht soit 360,00 euro(s) Ttc), - aux prestations de la tranche optionnelle (montant maxi 3 000,00 euro(s) Ht soit 3 600,00 euro(s) Ttc). * La partie à marché ordinaire correspond à la tranche ferme. * Durée du contrat : 50 mois à compter de la date de notification * Le délai d'exécution des prestations sont les suivantes: - Tranche ferme : 47 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service de démarrage - Tranche optionnelle : 1 mois à compter de la date de notification du bon de commande * Le délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 42 mois à compter de la date de démarrage de la tranche ferme. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur

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