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Accord-Cadre de missions de maitrise d’œuvre pour le traitement de logements isolés, groupés et semi-collectifs diffus

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Avis de marché public organisé par Maisons et Cités (59)

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Maisons et Cités (59)

Titre de l’appel d’offres: France – Services d'ingénierie – Accord-Cadre de missions de maitrise d’œuvre pour le traitement de logements isolés, groupés et semi-collectifs diffus

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-03-31

Lieu d'exécution des travaux:

Douai

Le projet central de cet appel d’offres est "Accord-Cadre de missions de maitrise d’œuvre pour le traitement de logements isolés, groupés et semi-collectifs diffus", essentiel pour le développement communautaire.
La procédure est mise en œuvre par Maisons et Cités (59), en tant qu’autorité contractante.
Selon la documentation, le site d’exécution est Douai.
La procédure est référencée sous le code CPV 71300000, équivalant à : Services d'ingénierie.
La période d’exécution prévue dans cette procédure est de 12 mois.

Description de l’appel d’offres:

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre en phase conception et réalisation dans le cadre du traitement de logements isolés, groupés et semi-collectifs diffus de Maisons et Cités sur le territoire de Hénin-Beaumont, de Douai et de Valenciennes.

Le présent accord-cadre est passé, dans le respect des dispositions du Code de la commande publique du 5 décembre 2018 selon la procédure suivante : Procédure d’appel d’offres ouvert (art R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique du 5 décembre 2018).

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