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Collecte, tri et valorisation des fenêtres provenant des déchèteries de la Métropole de Lyon

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Avis de marché public organisé par Métropole de Lyon

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Métropole de Lyon

Titre de l’appel d’offres: France – Services de collecte de déchets solides urbains – Collecte, tri et valorisation des fenêtres provenant des déchèteries de la Métropole de Lyon

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-04-09

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

Cette procédure est classée sous le code CPV 90511100, défini comme : Services de collecte de déchets solides urbains.
Cette procédure de marché public est organisée par l’institution Avenue-Web Systèmes, conformément à la législation en vigueur.
L’autorité prévoit une exécution dans un délai de 48 mois.
Le projet est localisé à Seyssinet-Pariset, jugée stratégique pour cette opération.
Ce marché public concerne l’exécution de services ou travaux liés au projet "Collecte, tri et valorisation des fenêtres provenant des déchèteries de la Métropole de Lyon".

Description de l’appel d’offres:

Le présent marché a pour objet d'assurer la collecte, le traitement et la valorisation des fenêtres collectées dans les déchèteries de la métropole de Lyon

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail [email protected] ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis). Les critères de sélection des offres sont pondérés. Les sous-critères et les modalités de notation sont indiqués au règlement de la consultation. A titre indicatif, les prestations commenceront à la notification du présent marché. Le délai de validité de l'offre est de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation. Le lot à attribuer est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 Ccp. Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Ccap. Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994

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janvier en France, Belgique, Luxembourg et Suisse. Chaque point sur la carte représente une région où des appels d'offres ont eu lieu, et sa taille reflète le nombre total d'annonces publiées dans cette zone. Ainsi, vous pouvez facilement identifier les régions avec la plus forte activité dans le domaine des marchés publics.

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