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FOURNITURE DE VESTES EN TISSU LAMINE IMPER-RESPIRANT ET DE VESTES COUPE-VENT POLAIRE (LOT UNIQUE) AU PROFIT DES ÉLÈVES DES LYCÉES MILITAIRES

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Avis de marché public organisé par PFC EST

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Organisateur

PFC EST

Titre de l’appel d’offres: France – Anoraks – FOURNITURE DE VESTES EN TISSU LAMINE IMPER-RESPIRANT ET DE VESTES COUPE-VENT POLAIRE (LOT UNIQUE) AU PROFIT DES ÉLÈVES DES LYCÉES MILITAIRES

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2025-09-17

Lieu d'exécution des travaux:

METZ cedex 1


Description de l’appel d’offres:

FOURNITURE DE VESTES EN TISSU LAMINE IMPER-RESPIRANT ET DE VESTES COUPE-VENT POLAIRE (LOT UNIQUE) AU PROFIT DES ÉLÈVES DES LYCÉES MILITAIRES

Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et les sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de consultation. Référence dossier : DAF_2024 000454. L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2, et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec minimum et maximum en quantités et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la commande publique. L'accord cadre prend effet à compter du 01/02/2026 ou au lendemain de sa date de notification. La valeur annuelle estimée s'élève à 311494.24Euros HT par an.

La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes fixées comme suit : Pour les vestes en tissus laminé imper-respirant (parkas) : MINI 1 300/ MAXI 3 900. Pour les vestes coupe-vent polaire (polaires) : MINI 1 300 / MAXI 3 900. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

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