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Acquisition de matériaux et d'équipements pour les travaux réalisés par les équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) - Secteur Maison de la Région de Troyes/Chaumont - Secteur AUBE

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Avis de marché public organisé par Région Grand Est

Une nouvelle opportunité de marché public a été publiée.
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Organisateur

Région Grand Est

Titre de l’appel d’offres: France – Matériaux de construction – Acquisition de matériaux et d'équipements pour les travaux réalisés par les équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) - Secteur Maison de la Région de Troyes/Chaumont - Secteur AUBE

  • Avis d’appel d’offres
  • Cahiers des charges
  • Termes et conditions
  • Soumissionnaires et fournisseurs
  • Financement de l’UE
  • Contrats d’exécution
  • Évaluation des offres
  • Transparence dans les marchés publics

Date de publication de l'annonce:

2026-03-05

Lieu d'exécution des travaux:

Seyssinet-Pariset

L’organisateur officiel de cet appel d’offres est Avenue-Web Systèmes, responsable de son déroulement.
Le projet lancé dans le cadre de cet appel d’offres est intitulé "Acquisition de matériaux et d'équipements pour les travaux réalisés par les équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) - Secteur Maison de la Région de Troyes/Chaumont - Secteur AUBE", une initiative clé dans son domaine.
Le marché est inscrit sous le code CPV 44110000 dans le répertoire officiel, indiquant : Matériaux de construction.
La zone d’intervention identifiée pour ce marché public est Seyssinet-Pariset.
Les travaux seront menés sur une période de 12 mois.

Description de l’appel d’offres:

Acquisition de matériaux et d'équipements pour les travaux réalisés par les équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) - Secteur Maison de la région de Troyes/Chaumont - Secteur AUBE. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord cadre monoattributaire exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum, avec montant maximum

Voies et délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - Un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ; - Un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ; - Un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ; - Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 80.000 euros Ht, soit 320.000 Ht sur sa durée globale

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 50.000 euros Ht, soit 200.000 Ht sur sa durée globale

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 50.000 euros Ht, soit 200.000 Ht sur sa durée globale

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 50.000 euros Ht, soit 200.000 Ht sur sa durée globale

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 150.000 euros Ht, soit 600.000 Ht sur sa durée globale

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 75.000 euros Ht, soit 300.000 Ht sur sa durée globale

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 40.000 euros Ht, soit 160.000 Ht sur sa durée globale

Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 60.000 euros Ht, soit 240.000 Ht sur sa durée globale

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